AGRAPHOU METALLOU GRAPHE'
AGRAPHOU METALLOU GRAPHE' (Ayp«you .ee'r ),ou yp«ysj). -Action publique appartenant à la procédure athénienne et rentrant dans l'hégémonie des THESMOTHÈTES. Elle était intentée contre celui qui exploitait clandestinement une mine. Le législateur athénien exigeait des citoyens qui se livraient aux travaux des mines une redevance annuelle égale au vingt-quatrième des produits de la mine. Pour assurer le recouvrement de cet impôt, la loi imposait à tout concessionnaire du droit d'exploiter une mine une déclaration préalable à l'ouverture d'une nouvelle galerie ou d'un nouveau puits d'extraction. Celui qui ne se conformait pas à cette injonction était exposé à l'action «yp«tpoa g.ent),).ou. Hypéride 2, fait allusion à un procès intenté à des citoyens qui se sont enrichis en ne déclarant pas leurs mines : c, «vuroypâcpoiv g.erotUtev. E. CAILLEMER.
reproduites par Ulpien', paraissent désigner à première vue le droit non écrit, c'est-à-dire les usages, les coutumes, par opposition au droit écrit, aux lois proprement dites. S'il faut en croire une loi singulière, plusieurs fois mentionnée par Andocide', cette source du droit n'aurait pas joué un grand rôle devant les tribunaux d'Athènes, puisqu'il aurait été expressément défendu aux magistrats de la consulter en aucune matière.
Les Grecs ont encore employé les mots tiypayoc vl not dans un sens plus élevé et plus philosophique, pour désigner le droit naturel par opposition au droit positif. Ces lois «,,pu?oc, d'après Xénophon', sont celles qui existent pour tous les pays, qui n'ont pas été faites par les hommes, mais que les dieux ont inspirées aux hommes. On sait la belle définition que Sophocle en avait donnée : «prescriptions divines, qui ne sont pas écrites («yp«7tra vo' cgco), et que par censé
quent on ne peut effacer, sur lesquelles ne sauraient prévaloir les lois humaines, qui n'existent ni d'aujourd'hui ni d'hier, mais qui ont toujours été, et dont nul ne peut dire à quelle époque elles ont été formulées 4. n Cicéron, dans un passage fréquemment cités, n'a fait que reproduire, en les paraphrasant, les pensées du poète athénien. E. CAILLEMEII.